MENTIONS LEGALES

 

Information éditeur

Le site "www.doyenneamboise.com" est élaboré par le doyenné d’Amboise.
9 rue Saint Denis - 37400 – Amboise Téléphone : 02 47 57 24 05

Contact : paroisse.amboise@wanadoo.fr

Directeur de la publication

Père François Moreau, doyen du doyenné d'Amboise

9 rue Saint Denis - 37400 – Amboise
Téléphone : 02 47 57 24 05 Contact : paroisse.amboise@wanadoo.fr

Resposable de la rédaction

MOIRE Michel, délégué à la communication pour le doyenné d’Amboise.
9 rue Saint Denis - 37 400 - Amboise

Création, Réalisation/Hébergement du site

La réalisation bénévole du site est assuré par Moire Michel avec le logiciel Kompozer.

L’hébergement est assuré par Planet-Work.

Planet-Work - Groupe Developeo

231 rue Saint-Honoré - 75001 Paris – France

Site : http://www.planet-work.fr/

Contact : contact@planet-work.com

Production des contenus

L’élaboration des textes et du contenu est effectué par le délégué à la communication du doyenné complété de quatre correspondants, agissant sous la responsabilité des curés des paroisses d’Amboise, Bléré, Château-Renault et de Montlouis pour chacune de leur partie.

 Propriété intellectuelle

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant droit.

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Les contenus peuvent être reproduits, mais avec mention de la source et éventuellement un lien pointant vers le contenu original.

S’agissant des portails territoriaux, il est important de préciser que les discours des élus constituent une exception aux droits d’auteur. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l’œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles."

Les logos inséré dans le site sont de la propriété des auteurs. Le logo du doyenné d’Amboise est la propriété du doyenné. Ainsi, toute reproduction ou modification (totale ou partielle) de cet élément graphique sans autorisation préalable et écrite est interdite.

 Responsabilités

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